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Proces verbal a.g. ordinaire - juriasso-online.com

Le xx/xx/19xx, l’assemblée générale de l’association XXXX s’est tenue au siège de l’association (ou autre lieu) sous la présidence de X, président de l’association. Les membres ont été convoqués par voie de presse, (par lettre recommandée, par courrier simple, par affichage dans les locaux). Dans une petite association, on peut indiquer les noms des personnes présentes, absentes, excusés. Pour une association plus importante, on pourra se contenter d’indiquer le nombre de personnes présentes, surtout si certains votes nécessitent un quorum. Le président ouvre la séance à xx h et après un mot de bienvenue, rappelle l’ordre du jour: Rapport sur l’activité de l’association pour l’année écoulée; Rapport sur la situation financière; Perspectives pour l’année en cours; Questions diverses Rapport sur l’activité de l’association par le président ou un membre du bureau ou du Conseil d’administration. Résumé du rapport Réponses aux questions éventuelles Résultat du vote Rapport sur la situation financière par le président ou le trésorier Résumé du rapport Réponses aux questions éventuelles Résultat du vote. Perspectives pour l’année en cours par le président ou un membre du bureau ou du Conseil d’administration Présentation Discussion Éventuellement vote si des décisions particulières sont prises; Questions diverses. Le président donne la parole aux membres présents qui posent leurs questions ou leurs suggestions etc. Réponse des dirigeants A xx h, plus personne ne demandant la parole, le Président lève la séance et invite les participants au repas, ... Signature de la personne habilitée par les statuts.
Fiche mise en ligne en 2001
 
    Apport en numeraire
    Assemblee generale et quorum
    Association en societe commerciale
    Association imposable
    Association non imposable.
    Associations en difficulte
    Associations et subventions
    Attention urssaf
    Code de la sante publique
    Couverture maladie universelle
    Creer une cooperative suite
    Dons et mecenats
    Entrepreneur de spectacles
    Gestion interessee ou desinteressee
    La loi 1901
    Le droit local
    Le registre special
    Les associations sportives beneficient dun regime particulier pour leurs charges sociales
    Les salaries
    Modification des statuts
    Obligations legales
    Organisation de spectacles
    Proces verbal a.g. ordinaire
    Puis-je voter par internet au sein de mon association
    Remboursements de frais
    Remuneration des dirigeants
    Siren siret ape
    Statuts de votre association
    Subvention la tva
    Subvention le descriptif
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